Les Scic au 31 déc 2007 Observatoire des Scic / Inter Réseaux Scic, mars 2008
L’Observatoire des Sociétés coopératives d’intérêt collectif s’est réuni le 11 mars 2008 pour faire le point sur ce statut créé par une loi de juillet 2001 et un décret de février 2002.
Selon les résultats de l’enquête menée par l’Observatoire, 107 Scic étaient en activité au 31 décembre 2007. Les Scic exercent dans plus de 40 secteurs d’activités qui peuvent être répartis en trois grands groupes : 52% dans le social, 30% dans l’environnement et 9% dans la culture. Les Scic emploient en moyenne 10 salariés, dont 6,5 Etp (équivalent temps plein).
Depuis 2002, on compte en moyenne un peu plus de deux créations par mois. Une fois sur deux, les Scic sont créées ex nihilo. Dans l’autre moitié des cas, elles sont issues d’une transformation d’une structure juridique existante (dont 39% d’associations). La région Paca arrive largement en tête des créations. Parmi les raisons ayant motivé la création en Scic, on trouve le multisociétariat, le fonctionnement coopératif, et l’alliance entre l’économique et le social.
Scic et collectivités territoriales en 30 questions Avise, septembre 2008 (réédition) - 28 pages
Des réponses synthétiques aux questions les plus fréquemment posées sur les modalités de participation d'une collectivité locale à une Scic : capital, gestion, marchés publics ou responsabilité des élus,...
Pour approfondir le sujet, l'Avise vous propose, dans sa collection des Notes, "Scic et collectivités locales. Participation au capital, régime des aides, marchés publics" (rubrique Publications).
Scic : une entreprise d'utilité sociale au service du territoire Avise, mai 2008 - 16 pages
Un ensemble de repères, de ressources et de nombreux témoignages pour vous permettre de découvrir ou mieux connaître les Sociétés coopératives d'intérêt collectif...
Entreprendre en Scic, Société coopérative d'intérêt collectif : Le guide Union régionale des Scop et des Scic de Poitou-Charentes, avril 2007 - 40 pages
Ce guide a pour objet de présenter les spécificités du statut Scic et de susciter la réflexion sur la construction d'un projet en Scic.
Société coopérative d'intérêt collectif. Bâtir un projet au service du territoire Avise, janvier 2007 - 106 pages
Principalement destinée aux porteurs de projets de Scic s’inscrivant dans une dynamique de développement territorial, cette publication se révèlera pour eux un support utile dans la phase de “maturation” de leur démarche de création. Elle rassemble, pour l’essentiel, des ressources utilisées ou produites par les initiatives ayant participé à l’expérimentation “Nouvelles formes de coopératives et territoires ruraux”.
Constitué d’un ensemble de repères méthodologiques, de conseils, de témoignages et d’outils, ce guide entend nourrir la réflexion et soutiendra la démarche des créateurs, autour de quatre “dimensions” ou objectifs, essentiels à la mise en œuvre de leur projet : 1. Ancrer la Scic dans son territoire 2. Organiser la gouvernance 3. Structurer le projet économique 4. Intégrer la dimension d’évaluation.
Scic et collectivités locales. Pourquoi et comment participer ? Avise, janvier 2007 - 21 pages
En favorisant le partenariat entre acteurs publics et privés, la Scic peut-elle proposer une approche nouvelle et efficace pour le développement des territoires ? Quelles sont les spécificités de la Scic par rapport à d'autres statuts ?
Autant de questions essentielles pour des représentants de collectivités territoriales invités à entrer au sociétariat d'une Scic ou soucieux de mettre en oeuvre un projet d'intérêt collectif sur leur territoire.
Scic, un outil innovant pour... construire des prestations de services dans le secteur Sport Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Avise, janvier 2007 Document réalisé par la Scic Sport Emploi Développement - 40 pages
Le statut Scic peut se révéler une opportunité et une solution adaptée pour un certain nombre de structures ou associations sportives. Il présente en effet des avantages en termes de gestion et de structuration de l'offre de services sportifs sur un territoire.
Privilégiant une approche très concrète et proposant notamment des éléments de type méthodologique, ce rapport se révèlera une ressource utile pour les structures intéressées par le statut Scic et souhaitant engager une réflexion autour de ce sujet.
Les Scic en 40 questions Avise, janvier 2005 (édition mise à jour et enrichie) - 30 pages
Des réponses synthétiques aux questions les plus fréquemment posées sur les Scic : particularités juridiques, agrément, associés, capital, financement, fiscalité, marchés publics, etc.
Ce CD-ROM contient : - une base documentaire, qui vous guide de manière détaillée dans votre démarche de création ou de transformation en Scic. - un simulateur financier, qui vous permet de réaliser plusieurs études financières prévisonnelles et de préparer votre plan d'affaires, à partir des éléments de gestion de votre entreprise.
Les nouvelles coopératives : Une autre façon d'entreprendre au service des territoires DVD, décembre 2006
Réalisation : avp-diffusion.fr Production : Avise(cliquer pour aller sur le site de l'Avise, puis cliquer à gauche de la page d'accueil sur le menu "Nouvelles Coopératives", puis au 2/3 de la page rubrique "Les Scic en images")
Ils agissent et témoignent : - Créer et consolider de nouvelles formes d'activités et d'emploi : GERS Initiatives - Valoriser les ressources, le patrimoine et l'identité des territoires : Scic OKHRA - Relever le défi d'un engagement collectif : "Coopérer autrement en Ségala-Limargue" - Accompagner le développement de nouvelles coopérations sur les territoires : Scic LANDES
La Scic : le multisociétariat au service d'un territoire DVD 12 mn, décembre 2005
Film de Charles Jousselin, réalisation : Scop Oonops Co-production : les UR Scop Ile-de-France, Poitou-charentes, Paca, Rhône-Alpes, Ouest, Nord-Pas-de-Calais et la CG Scop
Femmes et hommes de terrain (coopérateurs, élu...) témoignent de la pertinence du statut Scic.
La société coopérative d'intérêt collectif et les principes généraux du droit coopératif / Didier Plantamp - Revue trimestrielle de Droit commercial (Dalloz), juillet-septembre 2005
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